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Marques déposées par Gérard SCORTECCI
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TRANSPRINT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRANSPRINT
Gérard SCORTECCI

Numéro de dépôt :
94515367
Date de dépôt :
07/04/1994
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/04/2004

Présentation de la marque TRANSPRINT

Déposée le 7 avril 1994 par Gérard SCORTECCI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TRANSPRINT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-21 du 27 mai 1994.

Le déposant est Gérard SCORTECCI, domicilié(e) 10 rue du Soleil, 06100 NICE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES Cabinet HAUTIER - France.

La marque TRANSPRINT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94515367.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRANSPRINT est expirée depuis le 7 avril 2004.

Gérard SCORTECCI a également déposé les autres marques suivantes : ULTRA BLOCK , ONM , UNISTERIL , OXYTODENT , VICTORY , SCORTEC , OBLIK , OCITODENT


Gérard SCORTECCI - 10 rue du Soleil, 06100 NICE - France


OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES Cabinet HAUTIER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-40

Publication - Publication le 27 mai 1994 au BOPI 1994-21

Porte-empreinte d'implantologie